Bâtiment et santé

Mis à jour le 22/06/2023

Bâtiment Santé

Vous trouverez dans le guide "Bâtiment et Santé" des informations concernant les thèmes suivant :

  • qualité de l’air intérieur
  • amiante
  • radon
  • plomb
  • monoxyde de carbone

La Qualité de l'Air Intérieur (Q.A.I) dans les lieux accueillant des enfants

La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, introduit l'obligation de surveillance de la QAI. Les établissements accueillant des enfants, public particulièrement sensible aux polluants de l'air, sont concernés prioritairement par cette surveillance.

Vous trouverez une plaquette d'information permettant d'accéder aux différents textes réglementaires, et des guides pratiques en cliquant sur les liens ci-dessous.

Termites / Mérules

La problématique termite est reprise dans le lien. Il vous permet d'accéder à l’ensemble des diagnostics techniques immobiliers.

L’ensemble du département du Tarn est classé infesté depuis un arrêté préfectoral de 2002 (ci-dessous).

Télécharger arrêté préfectoral de 2002 PDF - 0,05 Mb - 09/06/2023

Il n'y a pas d'arrêté préfectoral pour les mérules dans le Tarn.

Diagnostics techniques immobiliers