Bâtiment à énergie positive

Mis à jour le 22/06/2023

Bâtiment à énergie positive

Dans le cadre de l’élaboration de la future règlementation thermique (RT 2012), pour valoriser des bâtiments très peu consommateurs d’énergie voire des bâtiments passifs, une définition d’un futur label "BEPOS" (Bâtiments à énergie positive) est en cours et notamment une réflexion sur les postes consommateurs d’énergie à intégrer dans ce label ainsi que sur l’éventuelle prise en compte de l’énergie "grise".

Par ailleurs, des travaux sont en cours sur l’élaboration d’un nouveau référentiel HQEE (Haute Qualité Energie et Environnement), qui intègrera les exigences énergétiques dans un ensemble d’exigences environnementales portant notamment sur l’eau, les émissions de CO2 et de polluants, la qualité de l’air intérieur ou la production de déchets, conformément à l’article 1 du projet de loi portant Engagement national pour l’Environnement (Grenelle II).

Toutes les informations correspondantes sont regroupées sur les sites suivants :

Bâtiment et énergie

Plan bâtiment

Sont regroupées, des informations sur les bâtiments neufs ou existants, les diagnostics de performance énergétique et les dispositifs d’aides financières.